PDH-Convention EDF-SOCONEC Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Accession sociale à la propriété et adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et à la perte d’autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Convention d'objectifs avec OPUS 67 pour la mise en oeuvre de la politique départementale de l'Habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Convention d'objectifs 2012-2014 avec OPUS 67 - Mise en oeuvre du dispositif de baisse des loyers Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Convention d'objectifs 2012-2014 avec OPUS 67 - Prise en charge du coût de la vacance de logements Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à DURRENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Départemental sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) ré-arrêté de BREITENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Départemental sur le projet de plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison de l'Alsace à Paris : attribution d'une subvention à la SEML au titre du second semestre 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association Fond'Action Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Association des Châteaux-Forts d'Alsace. Création d'un Chemin des châteaux-forts d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Politique en faveur de la montagne. Approbation de la Convention interrégionale du massif des Vosges (CIMV) 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption des contrats de territoire du Pays d’Erstein 2015-2016 et du Pays de Sainte Odile 2015-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d’envoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier d’OBERSCHAEFFOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du restaurant de la Cité scolaire Kléber à Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert du terrain d'assiette du collège "Bois Fleuri" à SCHWEIGHOUSE- SUR- MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert du terrain d'assiette du collège de "L'Outre Forêt" à SOULTZ-SOUS-FORETS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat entre le Département et le Crédit Mutuel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la licence aux clubs sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement dans le cadre des contrats de territoire Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat Département/UDAF pour la promotion de la lecture chez le jeune enfant Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection de l’enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation à la prise en charge par des associations du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reversement au SPVBR d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal. Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibération de principe portant sur la mise à disposition de personnel à l'ATIP et sur une éxonération partielle du remboursement des frais de personnel liés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 05/10/2015 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
FEDERATION REGIONALE DES METIERS D'ART D'ALSACE (FREMAA) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin